Mentions légales
Dernière mise à jour : 2 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site et le service Sunwork sont édités par [À COMPLÉTER : nom et prénom, ou dénomination sociale], [À COMPLÉTER : forme juridique, ex. entrepreneur individuel / SAS au capital de … €], immatriculé sous le numéro SIREN [À COMPLÉTER] [À COMPLÉTER : RCS / RNE de …], dont le siège est situé [À COMPLÉTER : adresse postale].
[À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER : nom et prénom].
Contact : contact@sunwork.fr — Téléphone : [À COMPLÉTER].
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (vercel.com). Les fonctions serveur sont exécutées dans la région de Paris (France).
Les données sont stockées dans une base de données PostgreSQL opérée par Neon (neon.tech).
3. Prestataires techniques
- Authentification des comptes : Clerk, Inc. (clerk.com)
- Paiement des abonnements : Stripe Payments Europe, Ltd. (stripe.com)
- Génération de contenu par intelligence artificielle : OpenRouter, Inc. (openrouter.ai)
Le détail des données transmises à ces prestataires figure dans la politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
La marque Sunwork, le logo, l'interface et le code du service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les contenus importés ou créés par les utilisateurs restent leur propriété, dans les conditions prévues par les conditions générales.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À COMPLÉTER : nom, site web et adresse du médiateur]. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr.